Imprimer cette page

2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits jointsNombre de notices : 3913

Présentation des notices

-+
  • 2 C 49/1 - 36 - Bureau de Segonzac | 1694-1831
    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
    Lieu : Segonzac
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

    • 2 C 49/5 - 36 - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé. | 1694-1791
      Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
      Lieu : Segonzac
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac

      • 2 C 49/5 - 13 mai 1694 - 13 mars 1695 | 1694-1695
        51 vues - 13 mai 1694 - 13 mars 1695- Ouvre la visionneuse
        51 vues - 13 mai 1694 - 13 mars 1695 (ouvre la visionneuse)

        51 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/6 - 14 mars 1695 - 15 janvier 1696 | 1695-1696
        52 vues - 14 mars 1695 - 15 janvier 1696- Ouvre la visionneuse
        52 vues - 14 mars 1695 - 15 janvier 1696 (ouvre la visionneuse)

        52 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/7 - 15 janvier 1696 - 16 février 1697 | 1696-1697
        54 vues - 15 janvier 1696 - 16 février 1697- Ouvre la visionneuse
        54 vues - 15 janvier 1696 - 16 février 1697 (ouvre la visionneuse)

        54 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/8 - 17 février 1697 - 16 mai 1700 | 1697-1700
        102 vues - 17 février 1697 - 16 mai 1700- Ouvre la visionneuse
        102 vues - 17 février 1697 - 16 mai 1700 (ouvre la visionneuse)

        102 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/9 - 16 mai 1700 - 22 novembre 1704 | 1700-1704
        103 vues - 16 mai 1700 - 22 novembre 1704- Ouvre la visionneuse
        103 vues - 16 mai 1700 - 22 novembre 1704 (ouvre la visionneuse)

        103 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/10 - 23 novembre 1704 - 25 février 1707 | 1704-1707
        52 vues - 23 novembre 1704 - 25 février 1707- Ouvre la visionneuse
        52 vues - 23 novembre 1704 - 25 février 1707 (ouvre la visionneuse)

        52 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/11 - 25 février 1707 - 24 janvier 1709 | 1707-1709
        52 vues - 25 février 1707 - 24 janvier 1709- Ouvre la visionneuse
        52 vues - 25 février 1707 - 24 janvier 1709 (ouvre la visionneuse)

        52 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/12 - 27 janvier 1709 - 22 janvier 1710 | 1709-1710
        43 vues - 27 janvier 1709 - 22 janvier 1710- Ouvre la visionneuse
        43 vues - 27 janvier 1709 - 22 janvier 1710 (ouvre la visionneuse)

        43 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/13 - 18 octobre 1710 - 12 mars 1712 | 1710-1712
        62 vues - 18 octobre 1710 - 12 mars 1712- Ouvre la visionneuse
        62 vues - 18 octobre 1710 - 12 mars 1712 (ouvre la visionneuse)

        62 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/14 - 12 mars 1712 - 30 décembre 1712 | 1712
        31 vues - 12 mars 1712 - 30 décembre 1712- Ouvre la visionneuse
        31 vues - 12 mars 1712 - 30 décembre 1712 (ouvre la visionneuse)

        31 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/15 - 1er janvier 1713 - 11 mars 1714 | 1713-1714
        52 vues - 1er janvier 1713 - 11 mars 1714- Ouvre la visionneuse
        52 vues - 1er janvier 1713 - 11 mars 1714 (ouvre la visionneuse)

        52 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/16 - 11 mars 1714 - 25 septembre 1715 | 1714-1715
        49 vues - 11 mars 1714 - 25 septembre 1715- Ouvre la visionneuse
        49 vues - 11 mars 1714 - 25 septembre 1715 (ouvre la visionneuse)

        49 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/17 - 2 octobre 1715 - 26 mars 1716 | 1715-1716
        22 vues - 2 octobre 1715 - 26 mars 1716- Ouvre la visionneuse
        22 vues - 2 octobre 1715 - 26 mars 1716 (ouvre la visionneuse)

        22 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/18 - 27 mars - 25 novembre 1716 | 1716
        32 vues - 27 mars - 25 novembre 1716- Ouvre la visionneuse
        32 vues - 27 mars - 25 novembre 1716 (ouvre la visionneuse)

        32 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/19 - 25 novembre 1716 - 10 avril 1717 | 1716-1717
        32 vues - 25 novembre 1716 - 10 avril 1717- Ouvre la visionneuse
        32 vues - 25 novembre 1716 - 10 avril 1717 (ouvre la visionneuse)

        32 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/20 - 10 avril 1717 - 25 janvier 1718 | 1717-1718
        42 vues - 10 avril 1717 - 25 janvier 1718- Ouvre la visionneuse
        42 vues - 10 avril 1717 - 25 janvier 1718 (ouvre la visionneuse)

        42 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/21 - 25 janvier - 2 juillet 1718 | 1718
        22 vues - 25 janvier - 2 juillet 1718- Ouvre la visionneuse
        22 vues - 25 janvier - 2 juillet 1718 (ouvre la visionneuse)

        22 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/22 - 2 juillet 1718 - 1er janvier 1719 | 1718-1719
        22 vues - 2 juillet 1718 - 1er janvier 1719- Ouvre la visionneuse
        22 vues - 2 juillet 1718 - 1er janvier 1719 (ouvre la visionneuse)

        22 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/23 - 1er janvier - 3 août 1719 | 1719
        52 vues - 1er janvier - 3 août 1719- Ouvre la visionneuse
        52 vues - 1er janvier - 3 août 1719 (ouvre la visionneuse)

        52 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/24 - 7 août 1719 - 25 mars 1720 | 1719-1720
        51 vues - 7 août 1719 - 25 mars 1720- Ouvre la visionneuse
        51 vues - 7 août 1719 - 25 mars 1720 (ouvre la visionneuse)

        51 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/25 - 25 mars - 30 juin 1720 | 1720
        35 vues - 25 mars - 30 juin 1720- Ouvre la visionneuse
        35 vues - 25 mars - 30 juin 1720 (ouvre la visionneuse)

        35 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/26 - 1er juillet 1720 - 28 février 1721 | 1720-1721
        51 vues - 1er juillet 1720 - 28 février 1721- Ouvre la visionneuse
        51 vues - 1er juillet 1720 - 28 février 1721 (ouvre la visionneuse)

        51 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/27 - 4 mars - 4 juin 1721 | 1721
        51 vues - 4 mars - 4 juin 1721- Ouvre la visionneuse
        51 vues - 4 mars - 4 juin 1721 (ouvre la visionneuse)

        51 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/28 - 5 juin 1721 - 13 juin 1723 | 1721-1723
        103 vues - 5 juin 1721 - 13 juin 1723- Ouvre la visionneuse
        103 vues - 5 juin 1721 - 13 juin 1723 (ouvre la visionneuse)

        103 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/29 - 13 juin 1723 - 20 décembre 1724 | 1723-1724
        101 vues - 13 juin 1723 - 20 décembre 1724- Ouvre la visionneuse
        101 vues - 13 juin 1723 - 20 décembre 1724 (ouvre la visionneuse)

        101 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/30 - 31 décembre 1724 - 25 janvier 1726 | 1724-1726
        51 vues - 31 décembre 1724 - 25 janvier 1726- Ouvre la visionneuse
        51 vues - 31 décembre 1724 - 25 janvier 1726 (ouvre la visionneuse)

        51 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/31 - 25 janvier - 27 décembre 1726 | 1726
        51 vues - 25 janvier - 27 décembre 1726- Ouvre la visionneuse
        51 vues - 25 janvier - 27 décembre 1726 (ouvre la visionneuse)

        51 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/32 - 16 février 1784 - 10 août 1785 | 1784-1785
        203 vues - 16 février 1784 - 10 août 1785- Ouvre la visionneuse
        203 vues - 16 février 1784 - 10 août 1785 (ouvre la visionneuse)

        203 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/33 - 11 août 1785 - 12 juin 1786 | 1785-1786
        122 vues - 11 août 1785 - 12 juin 1786- Ouvre la visionneuse
        122 vues - 11 août 1785 - 12 juin 1786 (ouvre la visionneuse)

        122 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/34 - 14 juin 1786 - 13 février 1788 | 1786-1788
        203 vues - 14 juin 1786 - 13 février 1788- Ouvre la visionneuse
        203 vues - 14 juin 1786 - 13 février 1788 (ouvre la visionneuse)

        203 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/35 - 15 février 1788 - 5 février 1790 | 1788-1790
        203 vues - 15 février 1788 - 5 février 1790- Ouvre la visionneuse
        203 vues - 15 février 1788 - 5 février 1790 (ouvre la visionneuse)

        203 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 49/36 - 6 février 1790 - 30 septembre 1791 | 1790-1791
        196 vues - 6 février 1790 - 30 septembre 1791- Ouvre la visionneuse
        196 vues - 6 février 1790 - 30 septembre 1791 (ouvre la visionneuse)

        196 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.