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2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits jointsNombre de notices : 3913

Présentation des notices

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  • 2 C 49/1 - 36 - Bureau de Segonzac | 1694-1831
    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
    Lieu : Segonzac
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

    • 2 C 49/1 - 4 - Tables. | 1730-1831
      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
      Lieu : Segonzac
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac

      • 2 C 49/1 - Table alphabétique des contrats de mariage, volume 11. | 1759-1814
        112 vues - Table alphabétique des contrats de mariage, volume 11.- Ouvre la visionneuse
        112 vues - Table alphabétique des contrats de mariage, volume 11. (ouvre la visionneuse)

        112 vues

        Type de document : table / Table des contrats de mariage
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Tables.

      • 2 C 49/2 - Table alphabétique des successions collatérales payées. | 1788-1799
        53 vues - Table alphabétique des successions collatérales payées.- Ouvre la visionneuse
        53 vues - Table alphabétique des successions collatérales payées. (ouvre la visionneuse)

        53 vues

        Type de document : table / Table des successions
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Tables.

      • 2 C 49/3 - Table alphabétique des baux à ferme et à loyer. | 1730-1788
        101 vues - Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.- Ouvre la visionneuse
        101 vues - Table alphabétique des baux à ferme et à loyer. (ouvre la visionneuse)

        101 vues

        Type de document : table / Table des baux
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Tables.

      • 2 C 49/4 - Table alphabétique des baux de toute nature appartenant à des laïcs, volume 2 (1er janvier 1788 - 1er octobre 1831). | 1788-1831
        56 vues - Table alphabétique des baux de toute nature appartenant à des laïcs, volume 2 (1er janvier 1788 - 1er octobre 1831).- Ouvre la visionneuse
        56 vues - Table alphabétique des baux de toute nature appartenant à des laïcs, volume 2 (1er janvier 1788 - 1er octobre 1831). (ouvre la visionneuse)

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        Type de document : table / Table des baux
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SEGONZAC
        Lieu : Segonzac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Segonzac > Tables.