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2 C 44/1 - 69 - Bureau de Saint-Claud | 1694-1823
Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
Lieu : Saint-Claud
Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
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  2 C 44/19 - 69 - Registres de formalité. | 1694-1823
  Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
  Lieu : Saint-Claud
  Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud
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    2 C 44/19 - 65 - Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. | 1694-1792
    Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
    Lieu : Saint-Claud
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité.
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      2 C 44/19 - 57 - Généralité de Limoges. | 1694-1792
      Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
      Lieu : Saint-Claud
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé.
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        2 C 44/19 - 3 mars 1694 - 19 mai 1695 | 1694-1695
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/20 - 19 mai 1695 - 28 mai 1696 | 1695-1696
        
        52 vues
        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/21 - 5 août 1703 - 9 décembre 1705 | 1703-1705
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/22 - 14 décembre 1705 - 20 septembre 1708 | 1705-1708
        
        33 vues
        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/23 - 20 septembre 1708 - 16 juin 1714 | 1708-1714
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/24 - 16 juin 1714 - 26 mai 1718 | 1714-1718
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/25 - 26 mai 1718 - 29 juin 1720 | 1718-1720
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/26 - 7 juillet 1720 - 13 décembre 1722 | 1720-1722
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/27 - 13 décembre 1722 - 24 août 1724 | 1722-1724
        
        52 vues
        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/28 - 24 août 1724 - 21 juillet 1726 | 1724-1726
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/29 - 21 juillet 1726 - 26 septembre 1728 | 1726-1728
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/30 - 28 septembre 1728 - 5 janvier 1730 | 1728-1730
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/31 - 6 janvier 1730 - 28 janvier 1732 | 1730-1732
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/32 - 28 janvier 1732 - 6 avril 1734 | 1732-1734
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/33 - 7 avril 1734 - 11 septembre 1736 | 1734-1736
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/34 - 14 septembre 1736 - 30 décembre 1738 | 1736-1738
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/35 - 31 décembre 1738 - 16 février 1741 | 1738-1741
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/36 - 17 février 1741 - 30 mai 1743 | 1741-1743
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/37 - 30 mai 1743 - 26 novembre 1745 | 1743-1745
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/38 - 27 novembre 1745 - 5 mars 1748 | 1745-1748
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/39 - 5 mars 1748 - 21 juin 1750 | 1748-1750
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/40 - 21 juin 1750 - 27 novembre 1752 | 1750-1752
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/41 - 28 novembre 1752 - 7 avril 1755 | 1752-1755
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/42 - 8 avril 1755 - 17 août 1757 | 1755-1757
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/43 - 17 août 1757 - 1er janvier 1760 | 1757-1760
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
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        2 C 44/44 - 2 janvier 1760 - 3 décembre 1762 | 1760-1762
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
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        2 C 44/45 - 4 décembre 1762 - 28 août 1765 | 1762-1765
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
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        2 C 44/46 - 29 août 1765 - 9 février 1768 | 1765-1768
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/47 - 9 février 1768 - 9 juillet 1770 | 1768-1770
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Limoges.
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        2 C 44/48 - 10 juillet 1770 - 3 janvier 1773 | 1770-1773
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
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        2 C 44/49 - 3 janvier 1773 - 27 avril 1775 | 1770-1773
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
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        2 C 44/50 - 27 avril 1775 - 12 mars 1777 | 1775-1777
        
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        2 C 44/51 - 12 mars 1777 - 15 avril 1779 | 1777-1779
        
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        2 C 44/52 - 16 avril 1779 - 27 août 1781 | 1779-1781
        
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        2 C 44/53 - 27 août 1781 - 15 novembre 1783 | 1781-1783
        
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        2 C 44/54 - 16 novembre 1783 - 30 décembre 1785 | 1783-1785
        
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        2 C 44/55 - 31 décembre 1785 - 28 novembre 1787 | 1785-1787
        
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        2 C 44/56 - 29 novembre 1787 - 14 janvier 1790 | 1787-1790
        
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        2 C 44/57 - 15 janvier 1790 - 25 octobre 1792 | 1790-1792
        
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      2 C 44/58 - 65 - Généralité de Poitiers | 1758-1790
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        2 C 44/58 - 28 novembre 1758 - 31 mars 1763 | 1758-1763
        
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        2 C 44/59 - 1er avril 1763 - 17 mai 1767 | 1763-1767
        
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        2 C 44/60 - 21 mai 1767 - 24 juillet 1770 | 1767-1770
        
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        2 C 44/61 - 25 juillet 1770 - 20 juillet 1773 | 1770-1773
        
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        2 C 44/62 - 21 juillet 1773 - 23 juillet 1776 | 1773-1776
        
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        2 C 44/63 - 24 juillet 1776 - 24 septembre 1780 | 1776-1780
        
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        2 C 44/64 - 25 septembre 1780 - 26 mai 1785 | 1780-1785
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
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        2 C 44/65 - 27 mai 1785 - 22 juillet 1790 | 1785-1790
        
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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
        Lieu : Saint-Claud
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité. > Contrôle des actes des actes des notaires et actes sous seing privé. > Généralité de Poitiers
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    2 C 44/66 - Insinuations suivant le tarif (5 janvier 1789 - 15 mars 1793). | 1789-1793
    Type de document : registre / Insinuations
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    Lieu : Saint-Claud
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité.
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    2 C 44/67 - Centième denier (28 octobre 1790 - 27 messidor an II). | 1790-1794
    
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    Type de document : registre / Centième denier
    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE SAINT-CLAUD
    Lieu : Saint-Claud
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité.
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    2 C 44/68 - Généralité de Limoges : registre des recettes des droits d'amortissement et franc-fief (14 juin 1729 - 6 octobre 1770). | 1729-1770
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    $12 vues - Généralité de Limoges : registre des recettes des droits d\'amortissement et franc-fief (14 juin 1729 - 6 octobre 1770). (ouvre la visionneuse)$
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    Type de document : registre / Droits d'amortissement et franc-fief
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    Lieu : Saint-Claud
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité.
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    2 C 44/69 - Sommier des découvertes des droits. | 1783-1823
    
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    Type de document : sommier / Sommier
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    Lieu : Saint-Claud
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Saint-Claud > Registres de formalité.