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2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits jointsNombre de notices : 3913

Présentation des notices

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  • 2 C 22/1 - 92 - Bureau de Confolens | 1710-1798
    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
    Lieu : Confolens
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

    • 2 C 22/1 - 11 - Tables. | 1719-1798
      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
      Lieu : Confolens
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens

      • 2 C 22/1 - 2 - Tables alphabétiques des vendeurs. | 1739-1795
        Type de document : table / Table des vendeurs
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
        Lieu : Confolens
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables.

        • 2 C 22/1 - 1739-1776 | 1739-1776
          31 vues - 1739-1776- Ouvre la visionneuse
          31 vues - 1739-1776 (ouvre la visionneuse)

          31 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
          Lieu : Confolens
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 22/2 - 1774 - an VI | 1774-1795
          93 vues - 1774 - an VI- Ouvre la visionneuse
          93 vues - 1774 - an VI (ouvre la visionneuse)

          93 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
          Lieu : Confolens
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

      • 2 C 22/3 - Table alphabétique des mutations d'immeuble par ventes, donations et autres (21 mai 1789 - 11 frimaire an VII) | 1789-1798
        130 vues - Table alphabétique des mutations d\'immeuble par ventes, donations et autres (21 mai 1789 - 11 frimaire an VII)- Ouvre la visionneuse
        130 vues - Table alphabétique des mutations d\'immeuble par ventes, donations et autres (21 mai 1789 - 11 frimaire an VII) (ouvre la visionneuse)

        130 vues

        Type de document : table / Table des vendeurs
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
        Lieu : Confolens
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables.

      • 2 C 22/4 - Table alphabétique des acquéreurs. | 1778-1789
        11 vues - Table alphabétique des acquéreurs.- Ouvre la visionneuse
        11 vues - Table alphabétique des acquéreurs. (ouvre la visionneuse)

        11 vues

        Type de document : table / Table des acquéreurs
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
        Lieu : Confolens
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables.

      • 2 C 22/5 - Table alphabétique des nouveaux possesseurs. | s.d.
        76 vues - Table alphabétique des nouveaux possesseurs.- Ouvre la visionneuse
        76 vues - Table alphabétique des nouveaux possesseurs. (ouvre la visionneuse)

        76 vues

        Type de document : table / Table des acquéreurs
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
        Lieu : Confolens
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables.

      • 2 C 22/6 - 8 - Tables alphabétiques des contrats de mariage. | 1718-1792
        Type de document : table / Table des contrats de mariage
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
        Lieu : Confolens
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables.

        • 2 C 22/6 - 24 octobre 1718 - 22 février 1778 | 1718-1778
          152 vues - 24 octobre 1718 - 22 février 1778- Ouvre la visionneuse
          152 vues - 24 octobre 1718 - 22 février 1778 (ouvre la visionneuse)

          152 vues

          Type de document : table / Table des contrats de mariage / table / Table des contrats de mariage
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
          Lieu : Confolens
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables. > Tables alphabétiques des contrats de mariage.

        • 2 C 22/7 - 27 juin 1722 - 23 janvier 1792 | 1722-1792
          98 vues - 27 juin 1722 - 23 janvier 1792- Ouvre la visionneuse
          98 vues - 27 juin 1722 - 23 janvier 1792 (ouvre la visionneuse)

          98 vues

          Type de document : table / Table des contrats de mariage / table / Table des contrats de mariage
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
          Lieu : Confolens
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables. > Tables alphabétiques des contrats de mariage.

        • 2 C 22/8 - 4 juillet 1762 - 29 septembre 1790 | 1762-1790
          132 vues - 4 juillet 1762 - 29 septembre 1790- Ouvre la visionneuse
          132 vues - 4 juillet 1762 - 29 septembre 1790 (ouvre la visionneuse)

          132 vues

          Type de document : table / Table des contrats de mariage / table / Table des contrats de mariage
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
          Lieu : Confolens
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables. > Tables alphabétiques des contrats de mariage.

      • 2 C 22/9 - Table alphabétique des enfants mineurs auxquels il a été nommé des tuteurs et curateurs. | 1735-1780
        25 vues - Table alphabétique des enfants mineurs auxquels il a été nommé des tuteurs et curateurs.- Ouvre la visionneuse
        25 vues - Table alphabétique des enfants mineurs auxquels il a été nommé des tuteurs et curateurs. (ouvre la visionneuse)

        25 vues

        Type de document : registre / Tutelle
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
        Lieu : Confolens
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables.

      • 2 C 22/10 - Table alphabétique des baux à ferme et à loyer. | 1751-1797
        82 vues - Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.- Ouvre la visionneuse
        82 vues - Table alphabétique des baux à ferme et à loyer. (ouvre la visionneuse)

        82 vues

        Type de document : table / Table des baux
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
        Lieu : Confolens
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables.

      • 2 C 22/11 - Relevés des renvois faits du bureau de Confolens et autres bureaux (1er janvier 1760 - 1er novembre 1773). | 1760-1773
        26 vues - Relevés des renvois faits du bureau de Confolens et autres bureaux (1er janvier 1760 - 1er novembre 1773).- Ouvre la visionneuse
        26 vues - Relevés des renvois faits du bureau de Confolens et autres bureaux (1er janvier 1760 - 1er novembre 1773). (ouvre la visionneuse)

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        Type de document : registre / Renvois
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CONFOLENS
        Lieu : Confolens
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Confolens > Tables.