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2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits jointsNombre de notices : 3913

Présentation des notices

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  • 2 C 11/1 - 44 - Bureau de Brossac | 1713-1825
    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE BROSSAC
    Lieu : Brossac
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

    • 2 C 11/1 - 3 - Tables. | 1729-1825
      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE BROSSAC
      Lieu : Brossac
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Brossac

      • 2 C 11/1 - Table alphabétique des vendeurs, volume 3. | 1788-1791
        59 vues - Table alphabétique des vendeurs, volume 3.- Ouvre la visionneuse
        59 vues - Table alphabétique des vendeurs, volume 3. (ouvre la visionneuse)

        59 vues

        Type de document : table / Table des vendeurs
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE BROSSAC
        Lieu : Brossac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Brossac > Tables.

      • 2 C 11/2 - 3 - Table alphabétique des partages. | 1729-1825
        Type de document : table / Table des partages
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE BROSSAC
        Lieu : Brossac
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Brossac > Tables.

        • 2 C 11/2 - 15 mai 1729 - 16 septembre 1787 | 1729-1787
          26 vues - 15 mai 1729 - 16 septembre 1787- Ouvre la visionneuse
          26 vues - 15 mai 1729 - 16 septembre 1787 (ouvre la visionneuse)

          26 vues

          Type de document : table / Table des partages / table / Table des partages
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE BROSSAC
          Lieu : Brossac
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Brossac > Tables. > Table alphabétique des partages.

        • 2 C 11/3 - 11 novembre 1791 - 17 octobre 1825 | 1760-1825
          45 vues - 11 novembre 1791 - 17 octobre 1825- Ouvre la visionneuse
          45 vues - 11 novembre 1791 - 17 octobre 1825 (ouvre la visionneuse)

          45 vues

          Type de document : table / Table des partages / table / Table des partages
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE BROSSAC
          Lieu : Brossac
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Brossac > Tables. > Table alphabétique des partages.