Imprimer cette page

2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits jointsNombre de notices : 3913

Présentation des notices

-+
  • 2 C 39/1 - 178 - Bureau de La Rochefoucauld | 1693-1815
    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE LA ROCHEFOUCAULD
    Lieu : La Rochefoucauld
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

    • 2 C 39/13 - Sommier des dons mutuels, donations mutuels entre maris et femmes et autres personnes (26 novembre 1759 - 17 février 1815). | 1759-1815
      97 vues  - Sommier des dons mutuels, donations mutuels entre maris et femmes et autres personnes (26 novembre 1759 - 17 février 1815).- Ouvre la visionneuse
      97 vues  - Sommier des dons mutuels, donations mutuels entre maris et femmes et autres personnes (26 novembre 1759 - 17 février 1815). (ouvre la visionneuse)

      97 vues

      Type de document : registre / Donations
      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE LA ROCHEFOUCAULD
      Lieu : La Rochefoucauld
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de La Rochefoucauld