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2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits jointsNombre de notices : 3913

Présentation des notices

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  • 2 C 12/1 - 17 - Bureau de Burie | 1702-1722
    Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

    • 2 C 12/1 - 15 - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé. | 1702-1717
      Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
      Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie

      • 2 C 12/1 - 10 juin - 9 décembre 1702 | 1702
        50 vues - 10 juin - 9 décembre 1702- Ouvre la visionneuse
        50 vues - 10 juin - 9 décembre 1702 (ouvre la visionneuse)

        50 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/2 - 14 décembre 1702 - 12 mai 1703 | 1702-1703
        51 vues - 14 décembre 1702 - 12 mai 1703- Ouvre la visionneuse
        51 vues - 14 décembre 1702 - 12 mai 1703 (ouvre la visionneuse)

        51 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/3 - 2 décembre 1704 - 10 février 1706 | 1704-1706
        27 vues - 2 décembre 1704 - 10 février 1706- Ouvre la visionneuse
        27 vues - 2 décembre 1704 - 10 février 1706 (ouvre la visionneuse)

        27 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/4 - 9 février - 27 décembre 1706 | 1706
        22 vues - 9 février - 27 décembre 1706- Ouvre la visionneuse
        22 vues - 9 février - 27 décembre 1706 (ouvre la visionneuse)

        22 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/5 - 27 décembre 1706 - 3 février 1709 | 1706-1709
        53 vues - 27 décembre 1706 - 3 février 1709- Ouvre la visionneuse
        53 vues - 27 décembre 1706 - 3 février 1709 (ouvre la visionneuse)

        53 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/6 - 13 mai 1710 - 4 juillet 1712 | 1710-1712
        77 vues - 13 mai 1710 - 4 juillet 1712- Ouvre la visionneuse
        77 vues - 13 mai 1710 - 4 juillet 1712 (ouvre la visionneuse)

        77 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/7 - 4 juillet - 29 décembre 1712 | 1712
        15 vues - 4 juillet - 29 décembre 1712- Ouvre la visionneuse
        15 vues - 4 juillet - 29 décembre 1712 (ouvre la visionneuse)

        15 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/8 - 1er janvier 1713 - 9 octobre 1714 | 1713-1714
        51 vues - 1er janvier 1713 - 9 octobre 1714- Ouvre la visionneuse
        51 vues - 1er janvier 1713 - 9 octobre 1714 (ouvre la visionneuse)

        51 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/9 - 12 octobre 1714 - 6 septembre 1715 | 1714-1715
        53 vues - 12 octobre 1714 - 6 septembre 1715- Ouvre la visionneuse
        53 vues - 12 octobre 1714 - 6 septembre 1715 (ouvre la visionneuse)

        53 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/10 - 8 septembre - 12 novembre 1715 | 1715
        10 vues - 8 septembre - 12 novembre 1715- Ouvre la visionneuse
        10 vues - 8 septembre - 12 novembre 1715 (ouvre la visionneuse)

        10 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/11 - 1er octobre 1715 - 26 janvier 1716 | 1715-1716
        22 vues - 1er octobre 1715 - 26 janvier 1716- Ouvre la visionneuse
        22 vues - 1er octobre 1715 - 26 janvier 1716 (ouvre la visionneuse)

        22 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/12 - 26 janvier - 18 juillet 1716 | 1716
        45 vues - 26 janvier - 18 juillet 1716- Ouvre la visionneuse
        45 vues - 26 janvier - 18 juillet 1716 (ouvre la visionneuse)

        45 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/13 - 23 juillet - 19 décembre 1716 | 1716
        33 vues - 23 juillet - 19 décembre 1716- Ouvre la visionneuse
        33 vues - 23 juillet - 19 décembre 1716 (ouvre la visionneuse)

        33 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/14 - 20 décembre 1716 - 26 mars 1717 | 1716-1717
        23 vues - 20 décembre 1716 - 26 mars 1717- Ouvre la visionneuse
        23 vues - 20 décembre 1716 - 26 mars 1717 (ouvre la visionneuse)

        23 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

      • 2 C 12/15 - 28 mars - 4 octobre 1717 | 1717
        33 vues - 28 mars - 4 octobre 1717- Ouvre la visionneuse
        33 vues - 28 mars - 4 octobre 1717 (ouvre la visionneuse)

        33 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé
        Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.

    • 2 C 12/16 - Insinuations laïques (3 janvier 1713 - 12 juillet 1715). | 1713-1715
      5 vues - Insinuations laïques (3 janvier 1713 - 12 juillet 1715).- Ouvre la visionneuse
      5 vues - Insinuations laïques (3 janvier 1713 - 12 juillet 1715). (ouvre la visionneuse)

      5 vues

      Type de document : registre / Insinuations
      Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie

    • 2 C 12/17 - Contrôle des exploits (17 juin 1721 - 19 janvier 1722). | 1721-1722
      52 vues - Contrôle des exploits (17 juin 1721 - 19 janvier 1722).- Ouvre la visionneuse
      52 vues - Contrôle des exploits (17 juin 1721 - 19 janvier 1722). (ouvre la visionneuse)

      52 vues

      Type de document : registre / Contrôle des exploits
      Lieu : Burie (Charente-Maritime, France)
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Burie