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  2 C 15/1 - 42 - Bureau de Champagne-Mouton | 1698-1803

  Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

  Lieu : Champagne-Mouton

  Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  
  
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    2 C 15/1 - 5 - Tables. | 1734-1803

    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

    Lieu : Champagne-Mouton

    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton

    
    
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      2 C 15/1 - Table alphabétique des vendeurs (12 juin 1740 - 17 janvier 1781). | 1740-1781

      

      

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      Type de document : table / Table des vendeurs

      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

      Lieu : Champagne-Mouton

      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Tables.

      
      
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      2 C 15/2 - Table alphabétique des acquéreurs. | 1783-1791

      

      

      51 vues

      Type de document : table / Table des acquéreurs

      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

      Lieu : Champagne-Mouton

      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Tables.

      
      
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      2 C 15/3 - 4 - Tables alphabétiques des successions collatérales payées. | 1754-1803

      Type de document : table / Table des successions

      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

      Lieu : Champagne-Mouton

      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Tables.

      
      
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        2 C 15/3 - 1754-1782 | 1754-1782

        

        

        41 vues

        Type de document : table / Table des successions / table / Table des successions

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Tables. > Tables alphabétiques des successions collatérales payées.

        
        
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        2 C 15/4 - 1780-1803 | 1780-1803

        

        

        45 vues

        Type de document : table / Table des successions / table / Table des successions

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Tables. > Tables alphabétiques des successions collatérales payées.

        
        
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      2 C 15/5 - Table alphabétique des partages. | 1734-1799

      

      

      55 vues

      Type de document : table / Table des partages

      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

      Lieu : Champagne-Mouton

      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Tables.

      
      
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    2 C 15/6 - 41 - Registres de formalité. | 1698-1798

    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

    Lieu : Champagne-Mouton

    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton

    
    
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      2 C 15/6 - 40 - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres. | 1698-1791

      Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

      Lieu : Champagne-Mouton

      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité.

      
      
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        2 C 15/6 - 23 mai 1698 - 20 novembre 1703 | 1698-1703

        

        

        101 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/7 - 21 novembre 1703 - 1er décembre 1709 | 1703-1709

        

        

        52 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/8 - 22 décembre 1709 - 9 novembre 1715 | 1709-1715

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/9 - 9 novembre 1715 - 8 avril 1717 | 1715-1717

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/10 - 8 avril 1717 - 27 juin 1720 | 1717-1720

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/11 - 5 juillet 1720 - 8 mai 1722 | 1720-1722

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/12 - 21 mars 1739 - 24 mai 1740 | 1739-1740

        

        

        52 vues

        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/13 - 12 août 1741 - 22 septembre 1742 | 1741-1742

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/14 - 25 septembre 1742 - 28 mars 1744 | 1742-1744

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/15 - 28 novembre 1745 - 14 avril 1747 | 1745-1747

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/16 - 21 juillet 1748 - 2 février 1750 | 1748-1750

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/17 - 18 juillet 1751 - 16 novembre 1752 | 1751-1752

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/18 - 18 novembre 1752 - 18 janvier 1754 | 1752-1754

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/19 - 18 janvier 1754 - 18 février 1755 | 1752-1755

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/20 - 18 février 1755 - 13 mars 1756 | 1755-1756

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/21 - 13 mars 1756 - 13 avril 1757 | 1756-1757

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/22 - 13 avril 1757 - 18 octobre 1758 | 1757-1758

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/23 - 18 octobre 1758 - 23 octobre 1760 | 1758-1760

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/24 - 23 octobre 1760 - 4 mai 1762 | 1760-1762

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

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        2 C 15/25 - 4 mai 1762 - 21 novembre 1763 | 1762-1763

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

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        2 C 15/26 - 21 novembre 1763 - 4 avril 1765 | 1763-1765

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/27 - 5 avril 1765 - 28 décembre 1766 | 1765-1766

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/28 - 28 décembre 1766 - 11 mars 1768 | 1766-1768

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/29 - 12 mars 1768 - 28 juillet 1769 | 1768-1769

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/30 - 28 juillet 1769 - 20 octobre 1770 | 1769-1770

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/31 - 20 octobre 1770 - 21 février 1772 | 1770-1772

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/32 - 21 février 1772 - 17 octobre 1773 | 1772-1773

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/33 - 17 octobre 1773 - 12 juillet 1775 | 1773-1775

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/34 - 12 juillet 1775 - 26 février 1777 | 1775-1777

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/35 - 27 février 1777 - 5 juillet 1779 | 1777-1779

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/36 - 6 juillet 1779 - 18 novembre 1781 | 1779-1781

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

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        Lieu : Champagne-Mouton

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        2 C 15/37 - 19 novembre 1781 - 13 janvier 1784 | 1781-1784

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

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        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/38 - 13 janvier 1784 - 6 février 1786 | 1784-1786

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/39 - 6 février 1786 - 20 juillet 1788 | 1786-1788

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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        2 C 15/40 - 20 juillet 1788 - 19 avril 1791 | 1788-1791

        

        

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        Type de document : registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé / registre / Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé

        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

        Lieu : Champagne-Mouton

        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité. > Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé : registres.

        
        
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      2 C 15/41 - Centième denier (30 novembre 1789 - 7 brumaire an VII). | 1789-1798

      

      

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      Type de document : registre / Centième denier

      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

      Lieu : Champagne-Mouton

      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton > Registres de formalité.

      
      
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    2 C 15/42 - Etat des articles de franc-fief restant à recouvrer. | 1758-1760

    

    

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    Type de document : registre / Droits d'amortissement et franc-fief

    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHAMPAGNE-MOUTON

    Lieu : Champagne-Mouton

    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Champagne-Mouton