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2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits jointsNombre de notices : 3913

Présentation des notices

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  • 2 C 13/1 - 91 - Bureau de Chabanais | 1703-1813
    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
    Lieu : Chabanais
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

    • 2 C 13/1 - 7, 9-16 - Tables. | 1730-1813
      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
      Lieu : Chabanais
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais

      • 2 C 13/1 - 2 - Tables alphabétiques des vendeurs. | 1734-1775
        Type de document : table / Table des vendeurs
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
        Lieu : Chabanais
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables.

        • 2 C 13/1 - 1734-1748 | 1734-1748
          29 vues - 1734-1748- Ouvre la visionneuse
          29 vues - 1734-1748 (ouvre la visionneuse)

          29 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 13/2 - 1735-1775 | 1735-1775
          102 vues - 1735-1775- Ouvre la visionneuse
          102 vues - 1735-1775 (ouvre la visionneuse)

          102 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

      • 2 C 13/3 - 7 - Tables alphabétiques des acquéreurs. | 1730-1802
        Type de document : table / Table des acquéreurs
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
        Lieu : Chabanais
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables.

        • 2 C 13/3 - 1730-1769 | 1730-1769
          94 vues - 1730-1769- Ouvre la visionneuse
          94 vues - 1730-1769 (ouvre la visionneuse)

          94 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des acquéreurs.

        • 2 C 13/4 - 1730-1740 | 1730-1740
          60 vues - 1730-1740- Ouvre la visionneuse
          60 vues - 1730-1740 (ouvre la visionneuse)

          60 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des acquéreurs.

        • 2 C 13/5 - 1740-1750 | 1740-1750
          47 vues - 1740-1750- Ouvre la visionneuse
          47 vues - 1740-1750 (ouvre la visionneuse)

          47 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des acquéreurs.

        • 2 C 13/6 - 1751-1793 | 1751-1793
          50 vues - 1751-1793- Ouvre la visionneuse
          50 vues - 1751-1793 (ouvre la visionneuse)

          50 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des acquéreurs.

        • 2 C 13/7 - Volume 5 (1784 - 18 ventôse an X). | 1784-1802
          48 vues - Volume 5 (1784 - 18 ventôse an X).- Ouvre la visionneuse
          48 vues - Volume 5 (1784 - 18 ventôse an X). (ouvre la visionneuse)

          48 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des acquéreurs.

      • 2 C 13/9 - Table alphabétique des contrats de mariage, volume 1. | 1779-1813
        50 vues - Table alphabétique des contrats de mariage, volume 1.- Ouvre la visionneuse
        50 vues - Table alphabétique des contrats de mariage, volume 1. (ouvre la visionneuse)

        50 vues

        Type de document : table / Table des contrats de mariage
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
        Lieu : Chabanais
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables.

      • 2 C 13/10 - 12 - Tables alphabétiques des partages. | 1734-1798
        Type de document : table / Table des partages
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
        Lieu : Chabanais
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables.

        • 2 C 13/10 - Volume 1 (2 février 1734 - 21 vendémiaire an VIII). | 1734-1798
          24 vues - Volume 1 (2 février 1734 - 21 vendémiaire an VIII).- Ouvre la visionneuse
          24 vues - Volume 1 (2 février 1734 - 21 vendémiaire an VIII). (ouvre la visionneuse)

          24 vues

          Type de document : table / Table des partages / table / Table des partages
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des partages.

        • 2 C 13/11 - 1741-1798 | 1741-1798
          40 vues - 1741-1798- Ouvre la visionneuse
          40 vues - 1741-1798 (ouvre la visionneuse)

          40 vues

          Type de document : table / Table des partages / table / Table des partages
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des partages.

        • 2 C 13/12 - Volume 2 (1782-1809). | 1782-1809
          32 vues - Volume 2 (1782-1809).- Ouvre la visionneuse
          32 vues - Volume 2 (1782-1809). (ouvre la visionneuse)

          32 vues

          Type de document : table / Table des partages / table / Table des partages
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des partages.

      • 2 C 13/13 - 15 - Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. | 1734-1815
        Type de document : table / Table des baux
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
        Lieu : Chabanais
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables.

        • 2 C 13/13 - 1734-1759 | 1734-1759
          63 vues - 1734-1759- Ouvre la visionneuse
          63 vues - 1734-1759 (ouvre la visionneuse)

          63 vues

          Type de document : table / Table des baux / table / Table des baux
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.

        • 2 C 13/14 - 1759-1789 | 1759-1789
          68 vues - 1759-1789- Ouvre la visionneuse
          68 vues - 1759-1789 (ouvre la visionneuse)

          68 vues

          Type de document : table / Table des baux / table / Table des baux
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.

        • 2 C 13/15 - 1764-1815 | 1764-1815
          47 vues - 1764-1815- Ouvre la visionneuse
          47 vues - 1764-1815 (ouvre la visionneuse)

          47 vues

          Type de document : table / Table des baux / table / Table des baux
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
          Lieu : Chabanais
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables. > Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.

      • 2 C 13/16 - Table alphabétique des baux des biens et revenus de gens de mainmorte. | 1734-1789
        22 vues - Table alphabétique des baux des biens et revenus de gens de mainmorte.- Ouvre la visionneuse
        22 vues - Table alphabétique des baux des biens et revenus de gens de mainmorte. (ouvre la visionneuse)

        22 vues

        Type de document : table / Table des baux
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE CHABANAIS
        Lieu : Chabanais
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Chabanais > Tables.