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2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits jointsNombre de notices : 3913

Présentation des notices

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  • 2 C 27/1 - 103 - Bureau de Mansle | 1694-1810
    Lieu : Mansle
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

    • 2 C 27/1 - 13, 15 - 21 - Tables. | 1711-1810
      Lieu : Mansle
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle

      • 2 C 27/1 - 5 - Tables alphabétiques des vendeurs. | 1729-1800
        Type de document : table / Table des vendeurs
        Lieu : Mansle
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables.

        • 2 C 27/1 - 16 décembre 1729 - 9 novembre 1782 | 1729-1782
          45 vues  - 16 décembre 1729 - 9 novembre 1782- Ouvre la visionneuse
          45 vues  - 16 décembre 1729 - 9 novembre 1782 (ouvre la visionneuse)

          45 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 27/2 - 6 novembre 1711 - 24 mai 1745 | 1711-1745
          48 vues  - 6 novembre 1711 - 24 mai 1745- Ouvre la visionneuse
          48 vues  - 6 novembre 1711 - 24 mai 1745 (ouvre la visionneuse)

          48 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 27/3 - 3 septembre 1761 - 27 décembre 1780 | 1761-1780
          52 vues  - 3 septembre 1761 - 27 décembre 1780- Ouvre la visionneuse
          52 vues  - 3 septembre 1761 - 27 décembre 1780 (ouvre la visionneuse)

          52 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 27/4 - 26 octobre 1780 - 9 janvier 1791 | 1780-1791
          30 vues  - 26 octobre 1780 - 9 janvier 1791- Ouvre la visionneuse
          30 vues  - 26 octobre 1780 - 9 janvier 1791 (ouvre la visionneuse)

          30 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 27/5 - 8 juin 1744 - 5 septembre 1800 | 1744-1800
          109 vues  - 8 juin 1744 - 5 septembre 1800- Ouvre la visionneuse
          109 vues  - 8 juin 1744 - 5 septembre 1800 (ouvre la visionneuse)

          109 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

      • 2 C 27/6 - 7 - Généralité de Limoges : tables alphabétiques des acquéreurs. | 1765-1791
        Type de document : table / Table des acquéreurs
        Lieu : Mansle
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables.

        • 2 C 27/6 - 1er juillet 1765 - 27 décembre 1780 | 1765-1780
          78 vues  - 1er juillet 1765 - 27 décembre 1780- Ouvre la visionneuse
          78 vues  - 1er juillet 1765 - 27 décembre 1780 (ouvre la visionneuse)

          78 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Généralité de Limoges : tables alphabétiques des acquéreurs.

        • 2 C 27/7 - 6 août 1781 - 9 janvier 1791 | 1781-1791
          29 vues  - 6 août 1781 - 9 janvier 1791- Ouvre la visionneuse
          29 vues  - 6 août 1781 - 9 janvier 1791 (ouvre la visionneuse)

          29 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Généralité de Limoges : tables alphabétiques des acquéreurs.

      • 2 C 27/8 - Généralité de La Rochelle : table alphabétique des acquéreurs (28 mars 1732 - 16 mars 1761). | 1732-1761
        36 vues  - Généralité de La Rochelle : table alphabétique des acquéreurs (28 mars 1732 - 16 mars 1761).- Ouvre la visionneuse
        36 vues  - Généralité de La Rochelle : table alphabétique des acquéreurs (28 mars 1732 - 16 mars 1761). (ouvre la visionneuse)

        36 vues

        Type de document : table / Table des acquéreurs
        Lieu : Mansle
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables.

      • 2 C 27/9 - Table alphabétique des acquéreurs (4 août 1755 - 29 décembre 1767). | 1755-1767
        71 vues  - Table alphabétique des acquéreurs (4 août 1755 - 29 décembre 1767).- Ouvre la visionneuse
        71 vues  - Table alphabétique des acquéreurs (4 août 1755 - 29 décembre 1767). (ouvre la visionneuse)

        71 vues

        Type de document : table / Table des acquéreurs
        Lieu : Mansle
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables.

      • 2 C 27/10 - 11 - Tables alphabétiques des nouveaux possesseurs. | s.d.
        Type de document : table / Table des acquéreurs
        Lieu : Mansle
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables.

        • 2 C 27/10 - s.d. | s.d.
          80 vues  - s.d.- Ouvre la visionneuse
          80 vues  - s.d. (ouvre la visionneuse)

          80 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétiques des nouveaux possesseurs.

        • 2 C 27/11 - s.d. | s.d.
          42 vues  - s.d.- Ouvre la visionneuse
          42 vues  - s.d. (ouvre la visionneuse)

          42 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétiques des nouveaux possesseurs.

      • 2 C 27/12 - Table alphabétique des contrats de mariage. | 1778-1809
        84 vues  - Table alphabétique des contrats de mariage.- Ouvre la visionneuse
        84 vues  - Table alphabétique des contrats de mariage. (ouvre la visionneuse)

        84 vues

        Type de document : table / Table des contrats de mariage
        Lieu : Mansle
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables.

      • 2 C 27/13 - Table alphabétique des testaments controlés. | 1781-1810
        36 vues  - Table alphabétique des testaments controlés.- Ouvre la visionneuse
        36 vues  - Table alphabétique des testaments controlés. (ouvre la visionneuse)

        36 vues

        Type de document : table / Table des testaments
        Lieu : Mansle
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables.

      • 2 C 27/15 - 17 - Tables alphabétiques des successions collatérales payées. | 1717-1800
        Type de document : table / Table des successions
        Lieu : Mansle
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables.

        • 2 C 27/15 - 1717-1783 | 1717-1783
          41 vues  - 1717-1783- Ouvre la visionneuse
          41 vues  - 1717-1783 (ouvre la visionneuse)

          41 vues

          Type de document : table / Table des successions / table / Table des successions
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétiques des successions collatérales payées.

        • 2 C 27/16 - 1736-1793 | 1736-1793
          23 vues  - 1736-1793- Ouvre la visionneuse
          23 vues  - 1736-1793 (ouvre la visionneuse)

          23 vues

          Type de document : table / Table des successions / table / Table des successions
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétiques des successions collatérales payées.

        • 2 C 27/17 - 1er janvier 1781 - 30 brumaire an IX | 1781-1800
          47 vues  - 1er janvier 1781 - 30 brumaire an IX- Ouvre la visionneuse
          47 vues  - 1er janvier 1781 - 30 brumaire an IX (ouvre la visionneuse)

          47 vues

          Type de document : table / Table des successions / table / Table des successions
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétiques des successions collatérales payées.

      • 2 C 27/18 - 19 - Tables alphabétique des partages. | 1730-1803
        Type de document : table / Table des partages
        Lieu : Mansle
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables.

        • 2 C 27/18 - 10 avril 1730 - 3 février 1786 | 1730-1786
          23 vues  - 10 avril 1730 - 3 février 1786- Ouvre la visionneuse
          23 vues  - 10 avril 1730 - 3 février 1786 (ouvre la visionneuse)

          23 vues

          Type de document : table / Table des partages / table / Table des partages
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétique des partages.

        • 2 C 27/19 - 10 janvier 1781 - 16 brumaire an XII | 1781-1803
          46 vues  - 10 janvier 1781 - 16 brumaire an XII- Ouvre la visionneuse
          46 vues  - 10 janvier 1781 - 16 brumaire an XII (ouvre la visionneuse)

          46 vues

          Type de document : table / Table des partages / table / Table des partages
          Lieu : Mansle
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables. > Tables alphabétique des partages.

      • 2 C 27/20 - Table alphabétique des copartageants. | 1781-1803
        33 vues  - Table alphabétique des copartageants.- Ouvre la visionneuse
        33 vues  - Table alphabétique des copartageants. (ouvre la visionneuse)

        33 vues

        Type de document : table / Table des copartageants
        Lieu : Mansle
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables.

      • 2 C 27/21 - Table alphabétique des baux à ferme et à loyer (12 novembre 1755 - 2 nivôse an X). | 1755-1801
        69 vues  - Table alphabétique des baux à ferme et à loyer (12 novembre 1755 - 2 nivôse an X).- Ouvre la visionneuse
        69 vues  - Table alphabétique des baux à ferme et à loyer (12 novembre 1755 - 2 nivôse an X). (ouvre la visionneuse)

        69 vues

        Type de document : table / Table des baux
        Lieu : Mansle
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Mansle > Tables.