Présentation des notices

• • lien vers la notice
  • Ajouter cette notice à votre classeur

  2 C 54/1 - Registres d'enregistrement des dépôts de minutes des notaires de l'Angoumois ayant exercé de 1527 à 1790. | [1790]

  

  

  38 vues

  Présentation du contenu :

  Indication par ordre alphabétique des notaires : le domicile du notaire, les années de début et de fin d'exercice, la date de dépôt des minutes notariales, nom de la personnes ayant réalisé le...

  ...

  Indication par ordre alphabétique des notaires : le domicile du notaire, les années de début et de fin d'exercice, la date de dépôt des minutes notariales, nom de la personnes ayant réalisé le dépôt, observation sur la présence ou l'absence de répertoire.

  

  Modalités d'entrée :

  VERSEMENT

  Importance matérielle : Présence de deux registres identiques.

  Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints