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2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits jointsNombre de notices : 3913

Présentation des notices

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  • 2 C 42/1 - 109 - Bureau de Ruffec | 1693-1805
    Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
    Lieu : Ruffec
    Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

    • 2 C 42/1 - 30 - Tables. | 1716-1805
      Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
      Lieu : Ruffec
      Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec

      • 2 C 42/1 - 10 - Tables alphabétiques des vendeurs. | 1716-1792
        Type de document : table / Table des vendeurs
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
        Lieu : Ruffec
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables.

        • 2 C 42/1 - 1716-1719 | 1716-1719
          21 vues  - 1716-1719- Ouvre la visionneuse
          21 vues  - 1716-1719 (ouvre la visionneuse)

          21 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 42/2 - 18 janvier 1731 - 27 avril 1767 | 1731-1767
          54 vues  - 18 janvier 1731 - 27 avril 1767- Ouvre la visionneuse
          54 vues  - 18 janvier 1731 - 27 avril 1767 (ouvre la visionneuse)

          54 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 42/3 - 1737-1766 | 1737-1766
          50 vues  - 1737-1766- Ouvre la visionneuse
          50 vues  - 1737-1766 (ouvre la visionneuse)

          50 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 42/4 - Volume 3. | 1755-1767
          35 vues  - Volume 3.- Ouvre la visionneuse
          35 vues  - Volume 3. (ouvre la visionneuse)

          35 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 42/5 - Volume 5 (19 juillet 1767 - 1er juillet 1791). | 1767-1791
          46 vues  - Volume 5 (19 juillet 1767 - 1er juillet 1791).- Ouvre la visionneuse
          46 vues  - Volume 5 (19 juillet 1767 - 1er juillet 1791). (ouvre la visionneuse)

          46 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 42/6 - Volume 6. | 1784-1790
          43 vues  - Volume 6.- Ouvre la visionneuse
          43 vues  - Volume 6. (ouvre la visionneuse)

          43 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 42/7 - Volume 7 (20 novembre 1773 - 1er janvier 1791). | 1773-1791
          46 vues  - Volume 7 (20 novembre 1773 - 1er janvier 1791).- Ouvre la visionneuse
          46 vues  - Volume 7 (20 novembre 1773 - 1er janvier 1791). (ouvre la visionneuse)

          46 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 42/8 - Volume 8 (9 juin 1786 - 1er juin 1792). | 1786-1792
          42 vues  - Volume 8 (9 juin 1786 - 1er juin 1792).- Ouvre la visionneuse
          42 vues  - Volume 8 (9 juin 1786 - 1er juin 1792). (ouvre la visionneuse)

          42 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 42/9 - Renvois volume 1 (12 février 1750 - 1er janvier 1791). | 1750-1791
          51 vues  - Renvois volume 1 (12 février 1750 - 1er janvier 1791).- Ouvre la visionneuse
          51 vues  - Renvois volume 1 (12 février 1750 - 1er janvier 1791). (ouvre la visionneuse)

          51 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

        • 2 C 42/10 - Renvois volume 2 (Juillet 1787 - 1er janvier 1791). | 1787-1791
          23 vues  - Renvois volume 2 (Juillet 1787 - 1er janvier 1791).- Ouvre la visionneuse
          23 vues  - Renvois volume 2 (Juillet 1787 - 1er janvier 1791). (ouvre la visionneuse)

          23 vues

          Type de document : table / Table des vendeurs / table / Table des vendeurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des vendeurs.

      • 2 C 42/11 - 16 - Tables alphabétiques des acquéreurs. | 1749-1790
        Type de document : table / Table des acquéreurs
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
        Lieu : Ruffec
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables.

        • 2 C 42/11 - Volume 1 : A - N (23 novembre 1749 - 31 mars 1788). | 1749-1788
          51 vues  - Volume 1 : A - N (23 novembre 1749 - 31 mars 1788).- Ouvre la visionneuse
          51 vues  - Volume 1 : A - N (23 novembre 1749 - 31 mars 1788). (ouvre la visionneuse)

          51 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des acquéreurs.

        • 2 C 42/12 - Volume 2 : O - V et supplément autres noms B - M (19 décembre 1749 - 9 juin 1786). | 1749-1786
          43 vues  - Volume 2 : O - V et supplément autres noms B - M (19 décembre 1749 - 9 juin 1786).- Ouvre la visionneuse
          43 vues  - Volume 2 : O - V et supplément autres noms B - M (19 décembre 1749 - 9 juin 1786). (ouvre la visionneuse)

          43 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des acquéreurs.

        • 2 C 42/13 - Volume 3 : supplément autres noms de B - M (17 octobre 1786 - 1er janvier 1788). | 1786-1788
          42 vues  - Volume 3 : supplément autres noms de B - M (17 octobre 1786 - 1er janvier 1788).- Ouvre la visionneuse
          42 vues  - Volume 3 : supplément autres noms de B - M (17 octobre 1786 - 1er janvier 1788). (ouvre la visionneuse)

          42 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des acquéreurs.

        • 2 C 42/14 - Volume 4. | 1768-1775
          49 vues  - Volume 4.- Ouvre la visionneuse
          49 vues  - Volume 4. (ouvre la visionneuse)

          49 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des acquéreurs.

        • 2 C 42/15 - Volume 5. | 1782-1790
          41 vues  - Volume 5.- Ouvre la visionneuse
          41 vues  - Volume 5. (ouvre la visionneuse)

          41 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des acquéreurs.

        • 2 C 42/16 - Volume 6. | 1775-1788
          47 vues  - Volume 6.- Ouvre la visionneuse
          47 vues  - Volume 6. (ouvre la visionneuse)

          47 vues

          Type de document : table / Table des acquéreurs / table / Table des acquéreurs
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des acquéreurs.

      • 2 C 42/17 - 19 - Tables alphabétiques des contrats de mariage. | 1750-1794
        Type de document : table / Table des contrats de mariage
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
        Lieu : Ruffec
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables.

        • 2 C 42/17 - Volume 1 (1er janvier 1750 - 25 juillet 1762). | 1750-1762
          52 vues  - Volume 1 (1er janvier 1750 - 25 juillet 1762).- Ouvre la visionneuse
          52 vues  - Volume 1 (1er janvier 1750 - 25 juillet 1762). (ouvre la visionneuse)

          52 vues

          Type de document : table / Table des contrats de mariage / table / Table des contrats de mariage
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des contrats de mariage.

        • 2 C 42/18 - Volume 2 (14 janvier 1760 - 26 avril 1790). | 1760-1790
          52 vues  - Volume 2 (14 janvier 1760 - 26 avril 1790).- Ouvre la visionneuse
          52 vues  - Volume 2 (14 janvier 1760 - 26 avril 1790). (ouvre la visionneuse)

          52 vues

          Type de document : table / Table des contrats de mariage / table / Table des contrats de mariage
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des contrats de mariage.

        • 2 C 42/19 - Volume 3 (15 février 1778 - 18 ventôse an II). | 1778-1794
          41 vues  - Volume 3 (15 février 1778 - 18 ventôse an II).- Ouvre la visionneuse
          41 vues  - Volume 3 (15 février 1778 - 18 ventôse an II). (ouvre la visionneuse)

          41 vues

          Type de document : table / Table des contrats de mariage / table / Table des contrats de mariage
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des contrats de mariage.

      • 2 C 42/20 - Table alphabétique des donations mutuelles (6 janvier 1788 - 22 mai 1824). | 1788-1824
        63 vues  - Table alphabétique des donations mutuelles (6 janvier 1788 - 22 mai 1824).- Ouvre la visionneuse
        63 vues  - Table alphabétique des donations mutuelles (6 janvier 1788 - 22 mai 1824). (ouvre la visionneuse)

        63 vues

        Type de document : registre / Donations
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
        Lieu : Ruffec
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables.

      • 2 C 42/21 - 22 - Tables alphabétiques des successions collatérales payées. | 1731-1791
        Type de document : table / Table des successions
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
        Lieu : Ruffec
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables.

        • 2 C 42/21 - Volume 1 (10 avril 1731 - 9 janvier 1791). | 1731-1791
          41 vues  - Volume 1 (10 avril 1731 - 9 janvier 1791).- Ouvre la visionneuse
          41 vues  - Volume 1 (10 avril 1731 - 9 janvier 1791). (ouvre la visionneuse)

          41 vues

          Type de document : table / Table des successions / table / Table des successions
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des successions collatérales payées.

        • 2 C 42/22 - Volume 2 (21 mai 1783 - 1er vendémiaire an V). | 1783-1796
          38 vues  - Volume 2 (21 mai 1783 - 1er vendémiaire an V).- Ouvre la visionneuse
          38 vues  - Volume 2 (21 mai 1783 - 1er vendémiaire an V). (ouvre la visionneuse)

          38 vues

          Type de document : table / Table des successions / table / Table des successions
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des successions collatérales payées.

      • 2 C 42/23 - 25 - Tables alphabétiques des partages. | 1731-1805
        Type de document : table / Table des partages
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
        Lieu : Ruffec
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables.

        • 2 C 42/23 - Volume 1 (9 mars 1731 - 10 juillet 1790). | 1731-1790
          25 vues  - Volume 1 (9 mars 1731 - 10 juillet 1790).- Ouvre la visionneuse
          25 vues  - Volume 1 (9 mars 1731 - 10 juillet 1790). (ouvre la visionneuse)

          25 vues

          Type de document : table / Table des partages / table / Table des partages
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des partages.

        • 2 C 42/24 - Volume 2 (2 octobre 1748 - 24 juillet 1790). | 1748-1790
          34 vues  - Volume 2 (2 octobre 1748 - 24 juillet 1790).- Ouvre la visionneuse
          34 vues  - Volume 2 (2 octobre 1748 - 24 juillet 1790). (ouvre la visionneuse)

          34 vues

          Type de document : table / Table des partages / table / Table des partages
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des partages.

        • 2 C 42/25 - Volume 3 (16 juillet 1787 - 1er vendémiaire an XIV). | 1787-1805
          35 vues  - Volume 3 (16 juillet 1787 - 1er vendémiaire an XIV).- Ouvre la visionneuse
          35 vues  - Volume 3 (16 juillet 1787 - 1er vendémiaire an XIV). (ouvre la visionneuse)

          35 vues

          Type de document : table / Table des partages / table / Table des partages
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des partages.

      • 2 C 42/26 - Table alphabétique des copartageants (19 février 1789 - 25 fructidor an XIII). | 1789-1805
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        Type de document : table / Table des copartageants
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
        Lieu : Ruffec
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables.

      • 2 C 42/27 - Table alphabétique des baux des biens et revenus des gens de mainmorte (13 septembre 1730 - 10 février 1788). | 1730-1788
        38 vues  - Table alphabétique des baux des biens et revenus des gens de mainmorte (13 septembre 1730 - 10 février 1788).- Ouvre la visionneuse
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        Type de document : table / Table des baux
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
        Lieu : Ruffec
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables.

      • 2 C 42/28 - 30 - Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. | 1730-1793
        Type de document : table / Table des baux
        Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
        Lieu : Ruffec
        Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables.

        • 2 C 42/28 - Volume 1 (14 janvier 1730 - 2 août 1789). | 1730-1789
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          Type de document : table / Table des baux / table / Table des baux
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.

        • 2 C 42/29 - Volume 2 (1er juin 1741 - 1er mai 1790). | 1741-1790
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          Type de document : table / Table des baux / table / Table des baux
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.

        • 2 C 42/30 - Volume 3 (2 octobre 1776 - 15 août 1793). | 1776-1793
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          Type de document : table / Table des baux / table / Table des baux
          Producteur : BUREAU DU CONTROLE DES ACTES DE RUFFEC
          Lieu : Ruffec
          Contexte de description : 2 C - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints > Bureau de Ruffec > Tables. > Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.