Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  Les cahiers citoyens transmis par les communes revêtent plusieurs formes : registres, cahiers, correspondances, feuillets, mails. On trouvera également quelques comptes rendus des réunions organisées dans le cadre du Grand débat.

• Modalités d'entrée

  Versement du 1er avril 2019.

• Modalités d'accès

  Selon l'article L.213-2 du code du Patrimoine, les documents contenant des informations pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes ne peuvent être communiqués à des tiers qu'au terme d'un délai de 50 ans. Afin de nous permettre d'effectuer ces vérifications au préalable, merci de nous écrire.

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  Selon l'article L.213-2 du code du Patrimoine, les documents contenant des informations pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes ne peuvent être communiqués à des tiers qu'au terme d'un délai de 50 ans. Afin de nous permettre d'effectuer ces vérifications au préalable, merci de nous écrire.

   

• Notes de l'archiviste

  Tous les originaux n'ont pas encore été transmis, ce qui explique parfois la présence de copies.