Notice descriptive
1925 W 1 - 7 - Cahiers citoyens ouverts en communes dans le cadre du mouvement social des Gilets jaunes et du Grand débat national. | 2018-2019
Cotes extrêmes : 1925 W 1 - 7 | Importance matérielle : 0,50 ml, 7 articles. |
Dates extrêmes : 2018-2019 |
Présentation du contenu
Les cahiers citoyens transmis par les communes revêtent plusieurs formes : registres, cahiers, correspondances, feuillets, mails. On trouvera également quelques comptes rendus des réunions organisées dans le cadre du Grand débat.
Modalités d'entrée
Versement du 1er avril 2019.
Modalités d'accès
Selon l'article L.213-2 du code du Patrimoine, les documents contenant des informations pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes ne peuvent être communiqués à des tiers qu'au terme d'un délai de 50 ans. Afin de nous permettre d'effectuer ces vérifications au préalable, merci de nous écrire.
Notes de l'archiviste
Tous les originaux n'ont pas encore été transmis, ce qui explique parfois la présence de copies.