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1 N - Conseil général et Commission départementaleNombre de notices : 347

Présentation des notices

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  • 1 N 318 - 335 - Commission départementale.
    Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale

    • 1 N 318 - 335 - Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale. | 1871-1940
      Notes :

      Lacunes : 1874-1875 ; 1885-1886 ; 1897 ; 1901-1902 ; 1908.

      Type de document : procès-verbal / délibération
      Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale.

      • 1 N 318 - 20 novembre 1871-11 août 1873 | 1871-1873
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 319 - 26 avril 1876-8 juillet 1878 | 1876-1878
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 320 - 1er août 1878-9 juillet 1880 | 1878-1880
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 321 - 27 août 1880-15 juillet 1882 | 1880-1882
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 322 - 31 août 1882-15 décembre 1884 | 1882-1884
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 323 - 26 août 1887-18 août 1890 | 1887-1890
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 324 - 28 août 1890-15 mars 1893 | 1890-1893
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 325 - 10 avril 1893-9 août 1895 | 1893-1895
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 326 - 21 août 1895-28 mars 1896 | 1895-1896
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 327 - 18 avril 1898-20 août 1900 | 1898-1900
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 328 - 29 janvier 1903-31 juin 1907 | 1903-1907
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 329 - 21 juin 1907-31 août 1907 | 1907
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 330 - 13 septembre 1909-29 juillet 1912 | 1909-1912
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 331 - 12 août 1912-12 avril 1915 | 1912-1915
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 332 - 31 juin 1915-26 février 1921 | 1915-1921
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 333 - 4 avril 1921-24 septembre 1927 | 1921-1927
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 334 - 12 novembre 1927-27 septembre 1933 | 1927-1933
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.

      • 1 N 335 - 20 octobre 1933-2 octobre 1940 | 1933-1940
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.