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1 N - Conseil général et Commission départementaleNombre de notices : 347

Présentation des notices

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  • 1 N 1 - 317 - Conseil général.
    Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale

    • 1 N 2 - 22 - Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général. | 1800-1872
      Notes :

      Lacunes : 1830 ; 1862 ; 1868-1870

      Type de document : procès-verbal / délibération
      Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général.

      • 1 N 2 - 20 juillet 1800-28 mai 1814 | 1800-1814
        203 vues - 20 juillet 1800-28 mai 1814- Ouvre la visionneuse
        203 vues - 20 juillet 1800-28 mai 1814 (ouvre la visionneuse)

        203 vues

        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 3 - 17 octobre 1814-24 août 1824 | 1814-1824
        141 vues - 17 octobre 1814-24 août 1824- Ouvre la visionneuse
        141 vues - 17 octobre 1814-24 août 1824 (ouvre la visionneuse)

        141 vues

        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 4 - 15 juillet 1825-1er septembre 1829 | 1825-1829
        78 vues - 15 juillet 1825-1er septembre 1829- Ouvre la visionneuse
        78 vues - 15 juillet 1825-1er septembre 1829 (ouvre la visionneuse)

        78 vues

        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 5 - 10 mai 1831-31 août 1836 | 1831-1836
        142 vues - 10 mai 1831-31 août 1836- Ouvre la visionneuse
        142 vues - 10 mai 1831-31 août 1836 (ouvre la visionneuse)

        142 vues

        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 6 - 24 août 1837-2 septembre 1840 | 1837-1840
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 7 - 23 août 1841-15 septembre 1842 | 1841-1842
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 8 - 21 août 1843-1er septembre 1844 | 1843-1844
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 9 - 2 septembre 1844-20 septembre 1846 | 1844-1846
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 10 - 30 août 1847-29 novembre 1848 | 1847-1848
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 11 - 29 novembre 1848-31 août 1850 | 1848-1850
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 12 - 31 août 1850-3 septembre 1851 | 1850-1851
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 13 - 23 août 1852-26 décembre 1853 | 1852-1853
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 14 - 21 août 1854-7 septembre 1855 | 1854-1855
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 15 - 21 août 1856-2 septembre 1857 | 1856-1857
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 16 - 23 août 1858-29 août 1859 | 1858-1859
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 17 - 27 août 1860-30 août 1861 | 1860-1861
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 18 - 27 août 1863-25 août 1864 | 1863-1864
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 19 - 25 août 1864-26 août 1865 | 1864-1865
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 20 - 28 août 1865-1er septembre 1866 | 1865-1866
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 21 - 3 septembre 1866-4 septembre 1867 | 1866-1867
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 21 - 3 septembre 1866-4 septembre 1867 | 1866-1867
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.

      • 1 N 22 - 23 octobre 1871-18 avril 1872 | 1871-1872
        Type de document : procès-verbal / délibération
        Contexte de description : 1 N - Conseil général et Commission départementale > Conseil général. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général.