Justice et prisons
En complément
Penser à consulter les plans des tribunaux et prisons entre 1800 et 1940, numérisés dans la thématique Pouvoirs politiques et administration
Pour aller plus loin
Rdv dans la rubrique Les bonnes ondes !
- A écouter : les podcasts du cycle de conférences consacré à la justice
- A re(vivre) : le procès fictif de François Ravaillac
De quoi parle-t-on ?
La thématique Justice et prisons regroupe les archives des institutions chargées d’appliquer la loi et les peines.
C’est ici que vous accéderez aux archives :
- Des justices royales et seigneuriales de l’Ancien Régime (1346-1792).
- Des tribunaux civils et criminels de 1800 à nos jours.
- De la Cour de justice, une juridiction d’exception de la période de la Seconde Guerre mondiale.
- De la justice administrative entre 1800 et 1926.
- Des tribunaux professionnels de 1711 à nos jours.
- Des établissements pénitentiaires de 1800 à nos jours.
À noter : les archives de la période révolutionnaire doivent faire l’objet d’un nouveau travail de classement. En attendant, vous pouvez prendre connaissance de l’ancien inventaire dans la partie Focus sur une période de l’Histoire : Révolution française.
Ces archives sont représentatives d’une fonction régalienne ancienne, à la fois stable dans ses objectifs (rendre la justice) et en constante évolution dans son organisation et ses pratiques, suivant en cela les transformations des mœurs et des régimes politiques.
Elles sont essentielles à plusieurs titres :
- Pour comprendre la représentation du pouvoir, de la peine et de la norme sociale,
- Pour aborder l’histoire des mentalités et du quotidien des individus confrontés à la justice,
- Pour documenter l’histoire du travail, notamment les mécanismes de régulation professionnelle,
Au-delà de la dimension historique, ces archives sont extrêmement utiles pour mener des recherches familiales et prouver des droits.
Comment ça marche ?
Le sommaire ci-contre vous permet de naviguer dans les fonds conservés par les Archives de la Charente et de comprendre le type d’informations susceptibles de s’y trouver.
À noter :
- les archives de cette thématique ne sont pas intégralement classées, en raison de leur volume important.
- les fonds les plus récents sont soumis à des délais de communicabilité. Pour en savoir plus sur ces délais, rdv sur la page Informations pratiques, salle de lecture.
- vous avez la possibilité de commander en ligne la reproduction d’un jugement (divorce, adoption etc.).
