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1 N - Conseil général et Commission départementale
Nombre de notices : 347
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1 N 318 - 335 -
Commission départementale.
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale
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1 N 318 - 335 -
Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
| 1871-1940
Notes :
Lacunes : 1874-1875 ; 1885-1886 ; 1897 ; 1901-1902 ; 1908.
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale.
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1 N 318 -
20 novembre 1871-11 août 1873
| 1871-1873
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 319 -
26 avril 1876-8 juillet 1878
| 1876-1878
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 320 -
1er août 1878-9 juillet 1880
| 1878-1880
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 321 -
27 août 1880-15 juillet 1882
| 1880-1882
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 322 -
31 août 1882-15 décembre 1884
| 1882-1884
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 323 -
26 août 1887-18 août 1890
| 1887-1890
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 324 -
28 août 1890-15 mars 1893
| 1890-1893
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 325 -
10 avril 1893-9 août 1895
| 1893-1895
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 326 -
21 août 1895-28 mars 1896
| 1895-1896
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 327 -
18 avril 1898-20 août 1900
| 1898-1900
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 328 -
29 janvier 1903-31 juin 1907
| 1903-1907
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 329 -
21 juin 1907-31 août 1907
| 1907
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 330 -
13 septembre 1909-29 juillet 1912
| 1909-1912
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 331 -
12 août 1912-12 avril 1915
| 1912-1915
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 332 -
31 juin 1915-26 février 1921
| 1915-1921
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 333 -
4 avril 1921-24 septembre 1927
| 1921-1927
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 334 -
12 novembre 1927-27 septembre 1933
| 1927-1933
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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1 N 335 -
20 octobre 1933-2 octobre 1940
| 1933-1940
Type de document :
procès-verbal / délibération
Contexte de description :
1 N - Conseil général et Commission départementale > Commission départementale. > Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la Commission départementale.
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