De quoi parle-t-on ?

Le cadastre est un ensemble de documents (plans et registres) représentant un territoire donné et recensant les différents propriétaires. Il est établi par l’administration fiscale afin de connaître les contribuables, la valeur financière et la surface des parcelles représentées.

En Charente, la première tentative de cadastre remonte au 18^e siècle, avec les registres d’arpentage établis par les intendants de l’ancienne généralité de Limoges. A partir de 1807 et pendant tout le 19^e siècle, le cadastre napoléonien couvre progressivement toutes les communes du département. Le cadastrage des parcelles est généralement précédé de l’opération de délimitation des communes. L’administration fiscale fait réviser ou rénover le cadastre à partir de 1930 lorsque cela s’avère nécessaire. Il est dématérialisé depuis le début des années 2000.

Si vous débutez une recherche sur l’histoire d’une propriété bâtie ou non bâtie, les documents du cadastre sont incontournables : ils fournissent en effet des renseignements sur les propriétaires et permettent de représenter les parcelles. En revanche, vous n’y trouverez pas d’information sur les servitudes et autres droits de passage : pour cela, il convient davantage de consulter les archives des hypothèques et de l’enregistrement.

Comment ça marche ?

Les documents cadastraux conservés par les Archives de la Charente se composent de trois grands ensembles :

• Les registres d’arpentage d’Ancien Régime.
• Les procès-verbaux de délimitation de communes.
• Le cadastre napoléonien à proprement parler.

Les registres d’arpentage existent uniquement pour le ressort de l’élection d’Angoulême. Ils sont actuellement en cours de numérisation et seront prochainement mis en ligne sur cette page.

Les procès-verbaux de délimitation des communes ont été numérisés et publiés sur notre ancien site Internet. Ils sont cependant temporairement inaccessibles sur La Source, le temps de retraiter le fonds.

Le cadastre napoléonien a été intégralement numérisé. Il se compose des documents suivants :

• Les plans : pour chaque commune, il existe en théorie un plan général appelé tableau d’assemblage, et des plans réalisés par section. Les plans fournissent les numéros de parcelles.
• Les états de section : il s’agit de registres récapitulant, par section, la liste des parcelles et le nom des propriétaires à la date de l’établissement des plans.
• Les matrices : ces registres recensent, pour chaque propriétaire de la commune, la liste de ses biens, avec indication des ventes et acquisitions réalisées. Il est ainsi possible de pister la généalogie d’une propriété. Les matrices sont tenues par ordre d’inscription des propriétaires mais comportent le plus généralement en fin de volume une table alphabétique permettant de s’y retrouver.

Le formulaire de recherche ci-contre vous permet de mener des recherches dans les plans, états de section et matrices cadastrales numérisés. En cas de difficultés, ne pas hésiter à consulter ce tutoriel en ligne ou à nous écrire.

Le cadastre rénové n’a pas été collecté auprès de l’administration fiscale, mais les communes conservent leur propre collection dans leurs archives. Les Archives de la Charente ne disposent pas du tableau de concordance entre le cadastre napoléonien et le cadastre rénové.