Notice descriptive

1 N 1 - 335 - Conseil général et commission départementale.

  • Présentation du contenu

    Cette sous-série est constituée notamment des procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil général, de l'an VIII à 1872, des procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil général de 1834 à 1940, des rapports du préfet et des chefs de service et des dossiers présentés au Conseil général avec une importante lacune de 1876 à 1915, des procès-verbaux manuscrits desdélibérations de la Commission départementale de 1871 à 1940 avec quelques lacunes.

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