Archives
B - Procès-verbaux et cahiers de doléances (1789)
En 1789, l'élection des députés a donné lieu à la rédaction de documents conservés par les Archives départementales : les cahiers reprenant les doléances remises aux députés par les trois Ordres et les procès-verbaux concernant l'élection.
1 C - Fleuve Charente
Le fleuve Charente a donné son nom au département. Depuis la plus haute antiquité, il a été utilisé par les hommes comme voie de circulation, notamment pour le commerce.
2 C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints
Registres de formalités liés à des perceptions fiscales
3 E - Registres paroissiaux et état civil
Consultables en salle de lecture jusqu'à l'année 1932, les registres paroissiaux et de l'état civil numérisés de la collection du greffe sont proposés en ligne pour les anciennes communes d'Abzac à Yvrac-et-Malleyrand jusqu'à l'année 1912, ainsi que les registres protestants.
L, 1N - Séances et délibérations du Conseil général
Vous pourrez consulter ici l'intégralité des registres de délibérations du Conseil général du département de la Charente de 1790 à 1940.
6 M - Recensements de la population
La loi du 22 juillet 1791 prévoyait un recensement général de la population. Le premier fut organisé en 1801.
4 N - Plans des bâtiments départementaux
Vous pouvez consulter ici près de 400 plans et croquis des bâtiments départementaux de 1800 à 1940
3 P - Plans du Cadastre napoléonien
En juillet 1807, l'Empereur Napoléon Ier déclare son intention et sa volonté de mettre en place un cadastre parcellaire. Le cadastre doit être le complément du Code civil et doit constituer la garantie de la propriété individuelle.
3 P- Registres cadastraux
Complémentaires au cadastre napoléonien, les registres cadastraux se répartissent en deux catégories : les états de sections et les matrices.
3 Q- Tables de successions et absences (1860-1970)
Clés d'accès aux déclarations de successions, les tables permettent d'identifier la liste des individus décédés, la date de déclaration des successions, dons ou legs de même que l'identité de leurs héritiers.
4 Q - Hypothèques : registres indicateurs et tables alphabétiques
Les archives des Hypothèques et de l'Enregistrement sont des documents fiscaux qui, depuis la Révolution, rassemblent l'ensemble des transactions foncières au sein d'un département. Ces documents sont très intéressants pour retracer l'histoire de votre famille ou d'une propriété.
3 T - Inventaires des communes
Inventaires des archives et objets mobiliers des mairies entre 1792 et 1909.
3 T - Le rapport de l'archiviste départemental au préfet
Etabli chaque année, le rapport annuel de l'archiviste départemental au préfet est un compte rendu à la fois du fonctionnement et de l'activité du service des Archives départementales. On compte parmi ces activités, les inspections dans les communes et les établissements hospitaliers.
4 T - Témoignages de la Grande Guerre (1914-1918) : les cahiers des instituteurs
Dès le début de la première guerre mondiale, les instituteurs ont été appelés à " écrire l'histoire ". Leurs notes ont été conservées aux Archives départementales. Ces cahiers, numérisés et mis en ligne, constituent un précieux témoignage de la Grande guerre.
6 U - Marques d'entreprises
Les Archives départementales de la Charente ont procédé à la numérisation des registres de dépôts de marques de 1859 à 1965. Les registres proviennent du tribunal de commerce de Cognac et du tribunal de première instance de Ruffec. Leur mise en ligne permet l'accès à 15.000 images environ, sur Internet.
7 U - Cour de Justice
Fonds d'archives numérisées se composant notamment des arrêts et d'une partie des dossiers de procédures relatives aux personnes inculpées pour faits de collaboration ( accessible uniquement en salle de lecture via l'intranet).
15 V - Séparation des Eglises et de l'Etat (1905)
Le 9 décembre 1905 est adoptée la loi portant séparation des Églises et de l'État. Cette loi participe aux fondements des principes de la laïcité en France.
2 Y - Registres d'écrou
Les établissements pénitentiaires charentais ont conservé au titre des archives l'ensemble des registres d'écrou des maisons d'arrêts, de justice, de correction d'Angoulême, de Barbezieux, de Cognac, de Confolens et de Ruffec.
6 J 122 - Morts pour la France
Ce fonds constitue un don de M. Esclafer en octobre 1961, versé par la Société Archéologique et Historique de la Charente aux Archives départementales en 1993. Les " Enfants de la Charente morts pour la France : 1914-1918 " sont des listes alphabétiques, avec grades, établies par les communes à la demande du préfet en 1926.
J 2358 - Carnet Dumoussaud
Petit carnet de notes manuscrit rédigé par Félix, François Dumoussaud, sergent au 43ème Régiment d'infanterie, 2ème compagnie. Inscrit sous le matricule n° 1317 au recrutement d'Angoulême 1908. Il a commencé à rédiger son carnet le 10 octobre 1917. Il est décédé pour la France le 23 octobre 1918 à Betz (Aisne).
