Archives de la Charente Espace personnel Charente - le Département

Accueil > 2 C - Contrôle des actes notariés

2 C - Contrôle des actes notariés

Résultats 301 à 325 sur 832 :   <<<123456789101112131415>>>

832 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Intitulé Dates extrêmes Type de document  
2 C 2/206Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.26 janvier-3 avril 1776Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/207Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.3 avril-17 juin 1776Contrôle des actesVisualiser(104 images)
2 C 2/208Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.18 juin-12 septembre 1776Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/209Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.12 septembre-10 décembre 1776Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/210Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.11 décembre 1776-20 février 1777Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/211Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.20 février-22 mai 1777Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/212Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.23 mai-20 août 1777Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/213Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.20 août-26 novembre 1777Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/214Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.26 novembre 1777-14 février 1778Contrôle des actesVisualiser(102 images)
2 C 2/215Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.14 février-6 mai 1778Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/216Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.6 mai-31 juillet 1778Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/217Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.1er août-24 novembre 1778Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/218Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.24 novembre 1778-30 mars 1779Contrôle des actesVisualiser(156 images)
2 C 2/219Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.30 mars-21 juin 1779Contrôle des actesVisualiser(104 images)
2 C 2/220Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.22 juin-7 octobre 1779Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/221Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.7 octobre 1779-15 janvier 1780Contrôle des actesVisualiser(104 images)
2 C 2/222Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.15 janvier-13 avril 1780Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/223Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.13 avril-8 juillet 1780Contrôle des actesVisualiser(102 images)
2 C 2/224Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.8 juillet-16 octobre 1780Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/225Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.16 octobre 1780-31 mars 1781Contrôle des actesVisualiser(206 images)
2 C 2/226Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.31 mars-8 août 1781Contrôle des actesVisualiser(152 images)
2 C 2/227Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.8 août 1781-16 février 1782Contrôle des actesVisualiser(205 images)
2 C 2/228Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.16 février-8 mai 1782Contrôle des actesVisualiser(102 images)
2 C 2/229Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.8 mai-3 août 1782Contrôle des actesVisualiser(103 images)
2 C 2/230Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé.3 août-26 novembre 1782Contrôle des actesVisualiser(104 images)
Résultats 301 à 325 sur 832 :   <<<123456789101112131415>>>
Afficher/masquer

Filtres :

Bureau

Typologie d'acte



Espace personnel
Suivez-nous sur les réseaux sociauxFacebookTwitter
Charente - le Département

31 Boulevard Émile Roux - CS 60 000 - 16917 Angoulême Cedex 9

05 16 09 50 00contact@lacharente.frPlan d'accès