Mise en ligne des registres de délibérations de l'assemblée départementale

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Les Archives départementales ont numérisé les délibérations prises par l’assemblée départementale entre 1790, année de création des Conseils généraux, et 1940.

La mise en ligne est prévue en deux temps :

  • D’abord la partie manuscrite des délibérations, de 1790 à 1836 (cotes L 15-66 et 1 N 2-5) ;
  • Ensuite, la partie imprimée, de 1836 à 1940 (cotes 1 N 25-207). 

Ce deuxième ensemble a fait l’objet d’un traitement de reconnaissance optique de caractères (OCR), pour faciliter la recherche. Il sera accessible dès le début de l'année 2021.

La mise en ligne de ces délibérations permet de saisir l’ensemble des enjeux locaux traités par l’institution départementale depuis 1790, de comprendre son évolution en termes d’organisation et de compétences, et de prendre connaissance des décisions prises en son sein pour l’intérêt du territoire et de ses habitants.

Accéder aux sources numérisées