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B - Procès-verbaux et cahiers de doléances (1789)

Visuel de présentation du fonds des cahiers de doléances - 142 B 018 6 1

En 1789, l'élection des députés a donné lieu à la rédaction de documents conservés par les Archives départementales : les cahiers reprenant les doléances remises aux députés par les trois Ordres et les procès-verbaux concernant l'élection.

Les Cahiers de doléances ont été rédigés par la Noblesse, le Clergé et le Tiers état, à la suite de l’ordonnance royale du 24 janvier 1789. Celle-ci précisait les règles d’élaboration des cahiers de doléances et d’élections des députés, représentant les trois ordres.

La Noblesse, le Clergé et le Tiers état se réunirent dans le cadre des circonscriptions judiciaires, bailliages ou sénéchaussées. En Charente, il s’agissait des sénéchaussées d’Angoulême, de Montmorillon, de Saintes, de Civray et du Dorat, des sièges royaux de Cognac et de Niort. Pour le Tiers état, les cahiers ont été rédigés par paroisses ou communautés de métiers.

Certains de ces cahiers et procès-verbaux ont été publiés en 1879 dans les Archives parlementaires de 1787 à 1860 ( États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages sous la direction de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent), et dans la collection de documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution française en 1907 par P. Boissonnade : Cahiers de doléances de la sénéchaussée d'Angoulême et du siège royal de Cognac pour les États généraux de 1789.


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